MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
ARTA WALLDECO® – Décors muraux
64700 Hendaye – France
Tél. : +33 (0)5 59 56 41 64
Email : b.robin@arta-walldeco.com
Propriétaire et responsable de la publication
Brigitte Robin
Création du site
Arta WallDeco – Septembre 2026
Hébergement
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
Site : www.o2switch.fr
Responsabilité technique
Nous déclinons toute responsabilité en cas de difficulté d’accès au site ou à la suite d’une intrusion malveillante.
Nous ne saurions être tenus responsables d’un éventuel dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique suite à l’utilisation de ce site. Si vous constatez un dysfonctionnement ou une anomalie, nous vous remercions de bien vouloir nous le signaler.
Données personnelles
Ce site n’est pas configuré pour collecter des données personnelles sur ses visiteurs, en dehors des informations éventuellement transmises via le formulaire de contact. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l’adresse : b.robin@arta-walldeco.com.
Propriété intellectuelle
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les décors muraux présentés sont des modèles déposés. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute représentation, reproduction ou exploitation partielle ou totale, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable de l’auteur et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation autorisée devra respecter l’intégrité des documents et mentionner clairement la source (nom de l’auteur ou adresse du site).
Marque
Arta WallDeco® et son logo sont des marques déposées.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, de cette marque est interdite sans autorisation.